Marque enregistrée - Marque en non vigueur
D.L.C.
Numéro de dépôt :
1607309
Date de dépôt :
31/07/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/07/2000
Présentation de la marque D.L.C.
Déposée le 31 juillet 1990 par de la CAFFINIERE Jean-Yves auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « D.L.C. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque D.L.C. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1607309.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque D.L.C. est expirée depuis le 31 juillet 2000.
de la CAFFINIERE Jean-Yves a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-02